SOMMAIRE.

PARTIE 1 – LES REGLES DE COMMUNICATION ENTRE LES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EDUCATIVE ET LE SUIVI SCOLAIRE.

PARTIE 2 – LES REGLES DE VIE ET DE FONCTIONNEMENT DU COLLEGE.

1. LES ENTREES ET LES SORTIES.
2. L’ASSIDUITE ET LA PONCTUALITE.
3. CELLULE DE VEILLE – PREVENTION DE LA RUPTURE SCOLAIRE.
4. LA SECURITE :
5. ACCIDENTS – ASSURANCES – VOYAGES ET SORTIES SCOLAIRES.
6. SANTE – SERVICE MEDICAL.
7. ORIENTATION ET SERVICE SOCIAL.

PARTIE 3 – LES REGLES DE VIE ET DE FONCTIONNEMENT DE LA RESTAURATION DU COLLEGE.

PARTIE 4 – LES DROITS ET LES OBLIGATIONS DE LA COMMUNAUTE SCOLAIRE.

1. LES DROITS DE LA COMMUNAUTE SCOLAIRE.
2. LES DEVOIRS ET LES OBLIGATIONS DE LA COMMUNAUTE SCOLAIRE.

PARTIE 5 – LA DISCIPLINE.

1. LES PUNITIONS.
2. LES SANCTIONS 
3. LA COMMISSION EDUCATIVE.
4. LE CONSEIL DE DISCIPLINE.

PARTIE 6 – LA CHARTE INFORMATIQUE.

PARTIE 7 – LES REGLEMENTS PARTICULIERS.

1. LES PERMANENCES.
2. LE FOYER SOCIO EDUCATIF (F.S.E)
3. LE CENTRE DE DOCUMENTATION ET D’INFORMATION (C.D.I)
4. L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (E.P.S)
5. L’ASSOCIATION SPORTIVE (A.S)

PARTIE 8 – LE DROIT A L’IMAGE.

ANNEXE : LA CHARTE DE LA LAÏCITE.